Espace pro

Arrêtés d’ouverture

Compte rendu de missions

Délibérations

Fermeture des gisements

formulaires demandes de licences

Restitutions de réunion

Arrêté 217-2025 ouverture et horaires HDF semaine 50

217-2025 Ouverture et horaire HdF

5 décembre 2025

Arrêté 216-2025 Zone de jachère CSJ HDF

Arrêté 216-2025 CSJ Délib 16-2025 Zone de jachère HdF

5 décembre 2025

Arrêté 215-2025 Conditions d’exploitations CSJ HDF

Arrêté 215-2025 CSJ Délib 15-2025 Conditions d’Exploitation HdF

5 décembre 2025

Arrêté 214 création de la licence CSJ HDF

Arrêté 214-2025 CSJ Délib 14-2025 Création Licence HdF

5 décembre 2025

Synthèse des observation – projet de délibération de création de licence CSJ HDF

Synthèse observations – Projet de délibération création de Licence CSJ (1)

5 décembre 2025

Synthèse des observations projet de délibération d’exploitation

Synthèse observations_Projet de délibération conditions d’exploitation CSJ (1)

5 décembre 2025

Attestation de consultation du public délibération n°14-2025 Création licence CSJ HDF

Attestation de consultation du public _Projet de délibération n°14-2025 création de Licence CSJ HDF

5 décembre 2025

Réglementation pêche à pied moules

CADRE GENERAL : Arrêté encadrant la pêche à pied des moules : arrêté n°21/2015 PAS-DE-CALAIS : Liste des gisements ouverts et fermés à la

28 août 2025

Arrêtés Sardines

Arrêté 124-2022 Encadrement Sardine Arrete-n°050-2022-reouverture-sardine.pdf

14 avril 2025

Formulaires de demandes de licences

Vous trouverez ici les différents formulaires de de demandes de licences : Renouvellement de la licence Fileyeur Pur 2024 Renouvellement de la licence

19 septembre 2023