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Archives

Monthly Archive for: "mai, 2020"
Accueil » Archives pour mai 2020
 Mer du Nord: mise en exploitation du Parc éolien Hornsea 1
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos, News, Réglementation
Posté le 29 mai 2020

Mer du Nord: mise en exploitation du Parc éolien Hornsea 1

Veuillez trouver une courte note décrivant les règles à respecter pour les navires souhaitant pêcher au sein de Hornsea 1 qui est en exploitation depuis début mai. Le point clef est de se mettre [...]

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 Tourteau : application taille minimale 15 cm baie de Granville et eaux normandes à l’Est 2°30ʹ00ʺOuest
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos, News, Réglementation
Posté le 29 mai 2020

Tourteau : application taille minimale 15 cm baie de Granville et eaux normandes à l’Est 2°30ʹ00ʺOuest

Veuillez trouver l’arrêté du 25 mai 2020 modifiant l’arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres [...]

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 MANGEZ LES PRODUITS DE LA MER DES HAUTS-DE-FRANCE ! (1/5)
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos, News
Posté le 29 mai 2020

MANGEZ LES PRODUITS DE LA MER DES HAUTS-DE-FRANCE ! (1/5)

Dans le cadre de la valorisation des produits de la mer des Hauts-de-France, une campagne de communication grand public financée par les Groupements d’Action Locale pour la Pêche et l’Aquaculture [...]

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 Sécurité des navires professionnels : la réglementation évolue
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6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 29 mai 2020

Sécurité des navires professionnels : la réglementation évolue

Le premier volet de la réforme de l’inspection des navires est entré en vigueur avec la publication au Journal officiel le 21 mai du décret n°2020-600 qui modifie le décret n° 84-810 du 30 août [...]

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 La numérisation des titres, première étape vers la dématérialisation de la procédure de délivrance des titres de formation professionnelle maritime
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 29 mai 2020

La numérisation des titres, première étape vers la dématérialisation de la procédure de délivrance des titres de formation professionnelle maritime

Depuis le 26 mai, les titres de formation professionnelle et les diplômes de l’enseignement maritime ne sont plus délivrés qu’au format numérique, directement dans le Portail du [...]

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 Publication au JO – ordonnance portant mise en œuvre de la Convention OIT 188 (pêche)
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 26 mai 2020

Publication au JO – ordonnance portant mise en œuvre de la Convention OIT 188 (pêche)

Pour votre information, l’ordonnance n°2020-599 du 20 mai 2020 portant mise en œuvre de la convention sur le travail dans la pêche et d’amendements à la convention du travail maritime est [...]

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 Covid – Cotisations Urssaf pour les marins de la pêche : Déclaration de la CSG/CRDS sur les indemnités d’activité partielle
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6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 26 mai 2020

Covid – Cotisations Urssaf pour les marins de la pêche : Déclaration de la CSG/CRDS sur les indemnités d’activité partielle

Comme vous le savez, un nouveau régime social s’applique aux indemnités d’activité partielle versées aux salariés à compter des périodes chômées de mars et jusqu’au 31 décembre 2020. L’indemnité [...]

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 Numérisation des titres des marins
0
6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 26 mai 2020

Numérisation des titres des marins

Veuillez trouver ci-joint pour votre information le courrier du Directeur des affaires maritimes accompagné d’une note d’information relative à la numérisation des titres de formation [...]

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 EPI contre le risque de noyade
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6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos
Posté le 20 mai 2020

EPI contre le risque de noyade

La chute à la mer est la première cause de décès chez les marins professionnels. Entre 2010 et 2017, tous secteurs maritimes confondus, 83 marins professionnels sont décédés pendant leur [...]

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 Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des navires et des activités nautiques aux abords du Grand Port Maritime de Dunkerque
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6
Par Antony VIERA
Dans Flash infos, Réglementation
Posté le 12 mai 2020

Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des navires et des activités nautiques aux abords du Grand Port Maritime de Dunkerque

Veuillez cliquer ici pour découvrir l’arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des navires et des activités nautiques aux abords du Grand Port Maritime de Dunkerque

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